Lorsque des blessures en résultent, les possibilités d’en obtenir indemnisation dépendent grandement des circonstances de l’accident et des différents acteurs impliqués.
Il conviendra toujours d’étudier la possibilité d’une couverture du risque en question par un éventuel assureur.
A défaut, il sera possible, en fonction des circonstances, d’obtenir indemnisation par le tiers responsable du dommage sur le fondement des règles de responsabilité civile posées par le Code civil (faute commise par un tiers, dommage causé par son enfant ou par un objet ou animal dont il a la garde, etc.).
Un accident peut survenir à tout moment de la vie personnelle ou professionnelle
Couverture du risque par un éventuel assureur
Dans certains cas spécifiques tels que les accidents sportifs, il sera possible d’engager la responsabilité du club, de l’association ou de l’organisation qui était légalement chargée d’assurer la surveillance et la sécurité des participants à l’activité sportive où à la compétition.
Dans chacun de ces cas, il est indispensable de connaitre les nombreuses subtilités et l’évolution rapide des textes et de la jurisprudence pour s’assurer de pouvoir obtenir gain de cause car les adversaires (assureurs et tiers responsable du dommage) tenteront le plus souvent d’échapper à une indemnisation potentiellement élevée.
Empêcher l’adversaire de se soustraire à sa responsabilité
Quel que soit le stade de la procédure, amiable ou judiciaire, et le type d’interlocuteur, il est toujours avantageux de confier la conduite du dossier à un avocat afin d’éviter les écueils permettant à l’adversaire de se soustraire à sa responsabilité, où encore d’accepter une indemnisation a minima par dépit en pensant qu’il vaut mieux se contenter de ce qui est proposé que de risquer de perdre toute chance d’indemnisation.
Seul le conseil d’un professionnel familier de cette matière pourra vous permettre d’évaluer les risques et les chances de succès d’une procédure.